Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KEROHAN
HOUDEBINE SAS

Numéro de dépôt :
3182562
Date de dépôt :
05/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2012
KEROHAN de HOUDEBINE

Présentation de la marque KEROHAN

Déposée le 5 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOUDEBINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KEROHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOUDEBINE domicilié(e) PA DE KERGUILLOTEN,56920 NOYAL PONTIVY - 56920 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel HOUDEBINE domicilié(e) HOUDEBINE SAS, PA DE KERGUILLOTEN,56920 NOYAL PONTIVY - 56920 - France.

La marque KEROHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KEROHAN est expirée depuis le 5 septembre 2012.

HOUDEBINE a également déposé les autres marques suivantes : FARMOR , FARMOR PRODUITS ALIMENTAIRES ELABORES FURTHER PROCESSED PRODUCTS , LES ATELIERS DU GOUT , DINDODINE


HOUDEBINE SAS - PA DE KERGUILLOTEN,56920 NOYAL PONTIVY - 56920 - France


M. Michel HOUDEBINE - HOUDEBINE SAS, PA DE KERGUILLOTEN,56920 NOYAL PONTIVY - 56920 - France


Inscription le 23 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369545 - Publication au BOPI 2003-04-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Découpe de volailles Produits élaborés et préparation à base de viandes